LE VIOL DE GUERRE:
LA RIPOSTE DES FEMMES

par Françoise Nduwimana

La sous-information médiatique pour ne pas dire le silence qui entoure la pratique courante du viol en situation de conflit armé est à l'image de l'attention que les sociétés ou la communauté internationale accordent à ce crime; mais cette situation est en train d'évoluer, grâce, entre autres, aux pressions qu'exercent des groupes de femmes.

Pendant plus de deux mois, nous avons suivi les massacres perpétrés contre les Albanais du Kosovo par les soldats serbes ainsi que les spectaculaires frappes de l'OTAN dont le motif était, paraît-il, "humanitaire", et les dérapages, "inévitables". Les images de files interminables de réfugiés errants, au regard perdu, ont ravivé chez certains d'entre nous de douloureux souvenirs. Des souvenirs qu'on aimerait pourtant effacer.

Cependant les réfugiés, tout comme les rescapés hommes et femmes d'un massacre planifié ne peuvent enterrer leurs drames personnels, car ils constituent une partie cruciale de leur existence. Le vécu quotidien des survivants d'une guerre est un mélange où les blessures du passé hantent régulièrement le présent, en même temps qu'elles emprisonnent le futur.

Survivre à une épreuve comme la guerre, avec toutes les atrocités et les blessures personnelles qu'elle sous-entend, est un acte exigeant autant pour les victimes que pour leurs tortionnaires. Ces derniers doivent reconnaître leurs torts et en demander pardon. Les victimes, quant à elles, doivent développer la capacité d'accorder leur pardon.

Les chances de survie personnelle et collective tiennent avant tout à la reconnaissance et à la réparation des crimes, à la justice et à la réhabilitation de toutes les victimes. Malheureusement, l'aide internationale oublie souvent qu'on ne peut pas reconstruire physiquement un pays détruit par la guerre si on ne reconstruit pas moralement les membres de la société qui en ont payé les frais. D'autre part, l'existence d'une règle juridique internationale ne dispense pas les pays de trouver leurs propres solutions.

Conflits armés: le non-dit

Grâce aux technologies modernes de communication, les téléspectateurs croient suivre en direct toutes les violations consommées dans une crise armée. Pourtant, dans le même temps, on tue "autrement", loin des caméras et loin des témoins. Les victimes de ce crime à huis clos sont sélectionnées selon leur appartenance sexuelle. Leurs corps sont envahis de la même façon qu'on envahit un champ de bataille. Elles ne peuvent même pas hurler de douleur, car de leur silence, s'entendent-elles dire, dépendra leur survie. Une survie qui n'en est pas une, mais plutôt une mort lente.

Le Kosovo est certainement l'un des conflits armés de ce siècle finissant ayant été les mieux couverts par la presse. Pourtant seule une petite dépêche de l'AFP, datée du 27 mai, citant le Fonds de l'ONU pour la population a évoqué les faits suivants: "Un rapport de l'ONU affirme que les femmes d'origine albanaise ont été victimes de violences sexuelles à grande échelle de la part des Serbes du Kosovo". La sous-information médiatique, pour ne pas dire le silence qui entoure la pratique courante du viol en situation de conflit armé, est à l'image de l'attention que les sociétés ou la communauté internationale accordent à ce crime.

Pourtant les données ne manquent pas. Si on retourne à l'exemple du Kosovo, on réalise que, concernant les crimes de guerre commis sur les femmes, des enquêtes ont été faites par les organisations internationales. Tel est le cas du rapport conjoint de la Fédération internationale des Ligues des droits de l'Homme et de Médecins du monde.

Les crimes sexuels commis sur les Albanaises du Kosovo ne représentent, hélas, qu'une goutte d'eau dans l'océan. Si on se limite aux guerres qui ont ravagé la planète, les quinze dernières années, on réalise l'ampleur de ce phénomène. Les femmes koweïtiennes et les domestiques immigrées travaillant au Koweït ont été victimes de violences sexuelles de la part des envahisseurs irakiens. Au Pérou, de nombreuses femmes ont été victimes de viol commis par les deux forces en confrontation. Au Liberia, en Haïti et au Timor Oriental, le viol a été utilisé comme arme de terreur politique. En Bosnie, il fut utilisé comme stratégie de nettoyage ethnique; au Rwanda, comme arme de génocide.

Aujourd'hui encore le monde croule sous le joug de plus de cinquante conflits armés. Les femmes y sont traitées comme des butins de guerre. Les belligérants savent très bien, sans en être nécessairement convaincus, qu=ils finiront un jour par s'asseoir ensemble pour négocier la paix et jeter les bases d'une réconciliation nationale.

Mais ce n'est pas parce qu'on ne l'impose pas que la réconciliation nationale ne comporte pas de prix à payer: celui de la réhabilitation et de la justice pour toutes les victimes. Si simple qu'elle puisse paraître, la question est pourtant incontournable: à quoi serviraient des infrastructures sociales si, pour plusieurs raisons, les bénéficiaires, minés de l'intérieur, ne peuvent même pas en bénéficier? Une aide qui ne commence pas par libérer et apaiser l'esprit ne peut pas accomplir entièrement sa mission.

La question de l'impunité est à ce point préoccupante que la Commission des droits de l'Homme en est continuellement saisie. Cette année encore, la commission a voté une résolution dans laquelle elle se dit "consciente que le fait, pour les auteurs de graves violations des droits de l'Homme, d'avoir à répondre de leurs actes, constitue l'un des éléments essentiels de tout recours effectif pour les victimes de ces violations ainsi qu'un facteur clé de justice et d'équité du système judiciaire et, en dernière analyse, de réconciliation et de stabilité à l'intérieur d'un État". Mais une telle déclaration ne suffit pas.

Dépasser la condamnation
théorique et morale

Dès lors qu'un crime est condamné au nom de la morale, les instances judiciaires deviennent le cadre physique par lequel la victime doit passer pour réclamer justice. Dans ce sens, on peut affirmer que ce n'est pas parce que la condamnation morale n'est pas une fin en soi qu'elle est sans importance. La situation devient intolérable quand cette condamnation ne provoque pas une démarche judiciaire conduisant à des sanctions concrètes. Les résolutions sur les crimes sexuels commis en temps de guerre, émanant des organes des Nations unies, que l'on peut qualifier de condamnation morale, ont de ce point de vue, aidé les associations de femmes à exiger une action d=envergure.

Les exemples du Rwanda et de la Bosnie-Herzégovine, montrent bien que n'eût été le soulèvement des associations de femmes, qui elles-mêmes s'appuyaient largement sur les recommandations des rapports d'enquêtes des Nations unies, le risque était grand que les deux tribunaux ad hoc passent l'éponge sur les viols massifs perpétrés contre les femmes de ces deux pays.

Dans son rapport d'enquête sur le Rwanda, la rapporteuse spéciale des Nations Unies chargée de la violence faite aux femmes fait remarquer la propagande haineuse dirigée contre les femmes tutsies, durant la période qui a précédé le génocide de 1994: "Le stéréotype sexuel représentant les femmes tutsies comme des espionnes séductrices est omniprésent dans la littérature militante hutue [Y]. Cette propagande a rempli sa fonction au moment des tueries et des viols collectifs. De nombreuses femmes tutsies ont été violées et humiliées et se sont vu reprocher d'être trop fières et arrogantes. Les auteurs du génocide doivent être tenus responsables de l'immense haine attisée contre les femmes tutsies qui a rendu possibles les actes de violence sexuelle les plus inhumains".

Au cours de ses sessions de 1994, 1995 et 1996, la Commission des droits de l'Homme s'est déclarée profondément préoccupée par les viols et sévices dont les femmes ont été victimes dans l'ex-Yougoslavie. Dans sa résolution 1996/71 du 23 avril 1996, la Commission a exprimé "son indignation devant le fait que la pratique abominable délibérée et systématique du viol a servi d'arme de guerre en République de Bosnie-Herzégovine, constaté que, dans ces circonstances, le viol constituait un crime de guerre et demandé que les victimes soient protégées et soignées, que les besoins particuliers des victimes de violences sexuelles soient respectés lors des enquêtes ouvertes sur les violations qui auraient été commises et des poursuites engagées à ce sujet, et que les coupables soient punis".

Les coalitions internationales de femmes

Au vu des paragraphes précédents, il nous faut souligner le soutien considérable apporté aux femmes par plusieurs agences humanitaires et associations de défense des droits de la personne. Le travail des coalitions de femmes a consisté à agir de concert avec toutes ces associations, mais aussi à infiltrer les grandes instances décisionnelles de l'ONU et d'autres regroupements régionaux. C'est à cette stratégie que nous devons aujourd'hui des progrès notoires du droit international en ce qui a trait aux crimes sexuels commis sur les femmes en situation de conflit armé, même si leur application est loin d'être gagnée.

Répondre aux défis imposés par la répression du viol en conflit armé a d'abord nécessité une relecture de la définition que les principaux outils juridiques régissant le droit humanitaire international lui conféraient: les quatre conventions de Genève ainsi que les deux protocoles additionnels. Voici, en résumé, les trois principales démarches impliquées.

1) Redéfinir le viol sous l'angle des séquelles physiques et psychologiques. Le droit humanitaire international ne peut constituer une garantie juridique pour les femmes victimes de viol systématique et massif, perpétré dans un cadre de guerre civile, car il s'appuie sur les quatre conventions de Genève ainsi que sur les deux protocoles additionnels. Seul le second protocole s'applique à une guerre dite "civile". Les autres ne s'appliquent qu'à un conflit dit "international". Cet appui est très fragile. D'un autre côté, réduisant le viol à une atteinte à la pudeur et à l'honneur, ces instruments ne traduisent pas le crime de viol comme pouvant également être une volonté délibérée de détruire physiquement et psychologiquement la victime ou son groupe ethnique.

Si on se limite à l'exemple du Rwanda, car les expériences sont nombreuses, on constate que la stratégie du viol ainsi que les moyens utilisés visaient l'extermination des femmes en tant que composante ethnique et en tant que procréatrices. En effet, les miliciens et les membres des forces armées se sachant séropositifs ont violé pour répandre le virus du sida; des objets tranchants comme des couteaux ou morceaux de fer ainsi que de l'eau bouillante, ont été utilisés pour détruire les organes génitaux des femmes. Outre la volonté de blesser physiquement et mentalement, on a voulu s'assurer que ces femmes ne puissent un jour donner naissance. Il s'agit bel et bien d'une tentative d'exterminer une composante ethnique.

Grâce aux pressions de plusieurs coalitions féministes internationales, le viol a récemment été redéfini non plus uniquement sous ses aspects d'atteinte à la dignité et à l'honneur, mais aussi sous ses aspects physiques et psychologiques. Le premier pas important fut la reconnaissance, en 1986, du viol comme forme de torture, par le rapporteur spécial sur la torture.

Cette reconnaissance servit ensuite de repère aux ONG internationales dont la Coalition pour les droits des femmes en situation de conflits, pour demander et obtenir des deux tribunaux pénaux internationaux sur le Rwanda (TPIR) et sur l'Ex-Yougoslavie (TPIY), l'inclusion du crime de viol à la liste des crimes contre l'humanité. Dans ces deux cas, le caractère illicite du viol fut établi en fonction de sa violence physique et psychologique.

Le dernier gain important que nous devons aux pressions exercées particulièrement par le regroupement en faveur de la justice pour les femmes, concerne la reconnaissance, par les statuts de la Cour pénale internationale, des crimes de violence sexuelle (le viol, l'esclavage sexuel, la persécution fondée sur le sexe), comme crimes contre l'humanité. Il reste toutefois beaucoup à faire, avant que cette Cour devienne fonctionnelle. Sur 60 ratifications exigibles, seulement quatre pays ont déjà ratifié le pacte. Il appartient donc aux groupes de femmes de continuer la campagne en vue de son entrée en vigueur.

2) Sortir le viol du carcan traditionnel qui frappe les victimes d'ostracisme. Si les lacunes du droit pénal représentent un frein à la répression du crime de viol, force est de constater qu'ils n'en constituent cependant pas les seuls éléments d'explication. Des considérations d'ordre culturel entourant le viol poussent souvent les femmes à l'autocensure. Cette réalité n'est certainement pas étrangère à la tendance qui assimile le viol uniquement à une atteinte à l'honneur de la femme.

À travers des exemples précis (Vietnam, Algérie, Pakistan, Bangladesh, Koweït), Mirian Shermarke et Judith Malik montrent comment la conception traditionnelle du viol oblige les victimes à se taire: "Leur réticence s'explique par le fait que le viol pour motifs politiques fait subir à la femme un double avilissement, d'une part par l'agresseur pour lequel elle n'était qu'un objet et, de l'autre, par la société selon laquelle elle ne mérite que la honte pour avoir été agressée".

Le défi majeur qui nous est posé ici consiste à briser le silence entourant le crime du viol. Un tel travail dont le résultat doit passer par une évolution des mentalités en est un de longue haleine. On ne doit pas pour autant baisser les bras, car il existe des expériences encourageantes.

3) Réprimer le crime de viol: le précédent historique du procès Akayesu. Le mémorable procès "Akayesu", sur lequel nous reviendrons plus tard, montre à quel point la solidarité féminine peut et doit être une force obstinée et invincible. C'est dans cette force qu'ont germé d'innombrables initiatives comme la Marche mondiale, une marche des mains tendues et soutenues à l'infini, qui finissent par former une chaîne humaine aux dimensions de la planète. La Fédération des femmes du Québec, initiatrice du projet, qui a tenu à allouer une enveloppe beaucoup plus importante à la participation des associations féministes rwandaises, nous convie à la solidarité, devenue sa raison d'être, pour "marquer notre solidarité avec ces activistes qui luttent pour que soient reconnues les exactions commises contre les femmes en situation de conflits armés [...]".

En 1996, deux ans après le génocide rwandais, le Centre international des droits de la personne et du développement démocratique, crée le poste d'observatrice et celui d'enquêtrice auprès du TPIR. Les deux femmes sont chargées de veiller à ce que les crimes sexuels commis contre les femmes ne soient pas évacués par le Tribunal. Elles doivent également faire le pont entre les associations de femmes rwandaises et leurs partenaires du Nord, regroupées au sein de la Coalition pour les droits des femmes en situation de conflits. De par ses nombreuses rencontres avec les femmes survivantes du génocide, l'observatrice a effectué un travail important de sensibilisation pour que les femmes rompent le silence et portent plainte.

Quiconque s'intéresse au génocide rwandais connaît certainement Jean-Paul Akayesu, ancien maire de la commune Taba, une région particulièrement touchée par les viols collectifs. Alors qu'elles étaient venues demander protection, les femmes s'étaient vues livrées aux policiers et aux bandes de voyous. "Ne me dites plus jamais que vous ne connaissez pas le goût d'une femme tutsie", disait Jean-Paul Akayesu à ces derniers.

Le cas pourtant bien documenté d'Akayesu n'avait pas retenu l'attention, du moins dans un premier temps, du procureur auprès du TPIR. Consternée par le fait que le procureur ait inculpé l'ancien maire sous tous les chefs d'accusation, sauf celui des viols qu'il a organisés et supervisés, la coalition réagit par un mémoire qu'elle présenta en tant qu'amicus curiae et qui reçut le soutien de 60 ONG internationales, dont 35 rwandaises. Elle réagit également en publiant un rapport sur la protection des témoins ainsi que sur l'urgence à mettre sur pied des services d'aide psychologique.

Suite à cette mobilisation, le procureur dut modifier son acte d'accusation en y incluant celles du viol et de traitements inhumains. Le résultat tant attendu tomba le 2 septembre 98 quand, dans un jugement historique, le TPIR reconnut Jean Paul Akayesu coupable de crime de génocide, de crimes contre l'humanité et de crimes commis dans le cadre d'un conflit armé interne. Il fut condamné à la prison à perpétuité, notamment pour viol et incitation à des actes de violence sexuelle à grande échelle.

Il s'agit d'un tournant décisif, car "c'est la première fois qu'un tribunal international punissait la violence sexuelle perpétrée dans le cadre d'une guerre civile et la première fois également que le viol était reconnu comme un acte de génocide ainsi qu'un acte de torture". Dans la même foulée, moins spectaculaire mais aussi importante fut la condamnation, en décembre 1998, du croate Furundzija à dix ans d'emprisonnement par le TPIY, pour séquestration et viol répété sur une femme musulmane.

Troisième millénaire,
un siècle contre l'impunité?

La justice rendue aux victimes n'est certainement pas l'unique clé de la réconciliation nationale; mais elle en constitue la pièce centrale. Les femmes rwandaises violées sous les ordres de Jean-Paul Akayesu ont souffert et souffriront toujours autant que les Chiliens torturés sous le régime sanguinaire de Pinochet. Alors que nous nous apprêtons à entrer dans le troisième millénaire, quelle importance accordons-nous à la prévention et à la répression des crimes contre l'humanité? Nous soucions-nous suffisamment de la situation de détresse que la plupart de ces femmes vivront le restant de leur vie? Sommes-nous prêts à exiger avec insistance et ténacité que ce genre de crime soit à jamais banni?

Le jour où nous répondrons correctement à ces questions sera aussi le jour où - d'où qu'elle opère, que ce soit dans les Balkans, en Afghanistan, en Algérie ou dans la région des grands lacs africains - la soldatesque aura compris que les femmes ne sont pas un terrain de terrorisme politique.

Quant à la communauté internationale, à défaut de prévenir les conflits armés, son aide à la reconstruction ne devrait pas négliger la reconstruction morale, psychique et physique de la personne humaine. Le Rwanda, pour ne citer que cet exemple, est aujourd'hui peuplé de 70% de femmes. Il va sans dire que la réconciliation nationale ne peut se réaliser sans elles. Mais elles devront aussi se réconcilier avec leurs blessures personnelles.

Référence : Nduwimana, Françoise, "Le viol de guerre : la riposte des femmes", Relations, novembre 1999 (655), p. 269-272.

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11 février 2003